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Statuts

Statuts Effervescence

Article premier

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 ayant pour nom : « Effervescence »

Article 2 – 0bjet

L’association a pour but la découverte, la pratique et la promotion de la culture sous ses formes les plus variées, par des initiatives de ses membres, issus de la région de la basse vallée d’Azergues et d’ailleurs. Ceux-ci partagent leurs savoir-faire, loisirs, curiosités, passions par des activités diverses, comme des rencontres, débats, voyages, ateliers, sorties culturelles, activités sport nature,…

Article 3 – Siège Social

Le siège social est fixé à Maison de l’Europe, 40 place de l’église, 69380 – Civrieux d’Azergues. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration : la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 – Valeurs

L’activité de l’association est fondée sur le respect de valeurs que les membres s’efforcent de promouvoir : Partage, confiance, valorisation des différences, laïcité, citoyenneté, créativité.

Article 5 – Composition de l’association et statut des membres

L’association est composée de toutes les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts.

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; ils sont dispensés de cotisations.

Sont membres actifs ceux qui versent une cotisation annuelle fixée par l’assemblée générale et révisable chaque année par elle, sur proposition du conseil d’administration.

Les personnes morales (sociétés, associations, collectivités locales…) versent une cotisation
spécifique arrêtée par l’assemblée générale, sur proposition du conseil d’administration.

Article 6 – Perte de la qualité de membre

La qualité de membres se perd par :

  1. la démission
  2. le décès
  3. la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour un motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le collectif pour fournir des explications.

Article 7 – Gestion de l’association

  1. L’association est dirigée par un conseil d’administration élu pour une année par l’assemblée générale. Il doit comporter au moins 5 membres et au plus 33. Ceux-ci sont rééligibles.

Le conseil d’administration élit un collectif qui a la charge du bon fonctionnement de l’association.

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par semestre sur convocation du collectif ou sur demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Le fonctionnement du conseil d’administration et du collectif est régi par le règlement intérieur.

  1. Le collectif est élu pour un an par le conseil d’administration. Il est composé d’au moins 5 membres actifs et au plus 12 membres actifs. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés des membres présents ou mandatés.

Il est mandaté des pouvoirs nécessaires au fonctionnement de l’association. Il peut ainsi agir en toutes circonstances au nom de l’association. Il peut désigner un de ses membres pour représenter l’association dans tous les actes de la vie civile. Chaque membre du collectif est habilité à remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation et tout autre acte administratif nécessaire au fonctionnement de l’association, et décidé par le collectif. Les membres du collectif exercent leurs fonctions bénévolement. Toutefois, les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat, après accord préalable du collectif, peuvent être remboursés sur présentation de justificatif.

Article 8 –Ressources de l’association

Les ressources de l’association comprennent :

  • Le montant des droits d’entrée et cotisations
  • Les subventions des collectivités locales
  • Le produit des activités : vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association
  • Des dons manuels
  • Toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur

Article 9 – Antennes Effervescence

L’association peut être composée de plusieurs antennes, sur la base de critères géographiques. Chaque antenne a une autonomie d’organisation et doit rendre compte de son activité à chaque assemblée générale de l’association ou au conseil d’administration s’il le demande.

Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le collectif. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le collectif organise et préside l’assemblée.

L’association peut inviter des personnes non adhérentes. Mais ne peuvent voter que les membres adhérents à jour de cotisation.

En cas d’empêchement, un membre adhérent peut donner un pouvoir à un autre membre. Le nombre de pouvoirs détenus par chaque membre est limité à deux.

Aucun quorum n’est nécessaire pour la tenue de l’assemblée générale ordinaire

L’ordre du jour doit comporter :

  • Le compte-rendu de la gestion financière
  • Un bilan des activités de l’association et un état de sa situation morale
  • Une présentation des activités futures

Ces trois points sont approuvés par vote de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre de jour de cette assemblée statutaire, au remplacement des membres du conseil sortant. Ce vote est fait à bulletin secret sur simple demande d’un participant adhérent à l’association

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres, le collectif peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.

L’assemblée générale extraordinaire comprend tous les membres de l’association. Elle ne peut se tenir qu’avec au moins la moitié plus un de ses membres qui peuvent être présents ou représentés. Chaque membre ne peut détenir plus de deux pouvoirs. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par collectif. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le collectif organise et préside l’assemblée.

Ne devront être traités, lors de l’assemblée générale extraordinaire, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Si l’ordre du jour prévoit la dissolution de l’association, celle-ci doit être prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l’assemblée générale extraordinaire.

Article 12 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le collectif qui le fait alors approuver par l’assemblée générale ordinaire.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 13 – Dissolution

En cas de dissolution, le collectif nomme un ou plusieurs liquidateurs et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une autre association culturelle.